Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
31 août 2015 1 31 /08 /août /2015 10:16

En cette rentrée, le champ politique à gauche notamment, apparaît tel qu'en lui-même, dans son jus, pourrait-on dire.

Les désaccords se suivent, se ressemblent parfois, les polémiques surgissent, les identités se manifestent.

Les objets de dissensions ne manquent pas. Ils sont un combustible nécessaire.
La politique économique de la France, l'organisation du travail, la question de l'immigration, la place de l'Etat-providence, l'articulation des alliances...

Ces désaccords de "substance politique" sont là mais il ne sont rien en comparaison de ceux qui relèvent de cette métaphysique des identités de la gauche : gauche réformiste, gauche libérale, gauche nostalgique.

Là, on touche à des questions assises sur de hautes consciences d'appartenance. Il est recommandé de manipuler chacune de ces solutions chimiques avec la plus grande prudence tant il est vrai que leur densité apparaît des plus explosives.

C'est qu'elles sont chimiquement pures, on ne saurait les mélanger sans maîtriser préalablement et parfaitement leur constitution.

Si bien que le débat sur l'existence de l'unité divise.


Certains assurent qu'elle est nécessaire à n'importe quel prix, d'autres qu'elle ne peut se réaliser à n'importe quelle condition et avec n'importe qui et d'autres encore proposent un prix de vente pour la transaction... Enfin, certains assurent même l'avoir déjà vue... Ceci restant encore à prouver...

Dans ce contexte pourtant, une question se pose : comment les désaccords concernant la politique économique peuvent-ils être considérés, à gauche, comme supérieurs au combat contre une extrême droite qui se trouve aujourd'hui aux portes du pouvoir dans notre pays ?

En d'autres termes, comment est-il possible de concourir à ouvrir la voie à une politique d'apartheid, d'isolationnisme et d'inflation en prétendant poursuivre l'objectif de préparer l'avènement d'une politique plus à gauche que celle menée actuellement ?

Ne serions-nous pas là au cœur même de la métaphysique de la gauche nostalgique, à savoir le sacrifice de la transformation de cette société au bénéfice de la recherche d'une arrière-société chimiquement pure ?

Cette matrice n'est pas nouvelle, ce qui a changé c'est le contexte politique : la prévalence d'un conservatisme réactionnaire au sein de l'opinion, la prééminence idéologique de la droite extremisée et la prégnance du Front National.
En conséquence, on ne saurait ignorer que cette distorsion à gauche entre l'éthique de conviction et l'éthique de responsabilité peut devenir son véhicule funéraire en 2017.

Pour conjurer cette issue fatale, il est sans doute utile de commencer par le dépassement des natures, des substances, des identités politiques au sein de la gauche.
C'est la voie ouverte par Jean-Christophe Cambadélis qui propose un nouvel Epinay, une nouvelle ingénierie d'interface, de nouvelles porosités politiques.
L'articulation des gauches doit devenir supérieure à leurs substances politiques respectives.
Cela suppose de prendre congé de ces "brumes ontologiques" - réputées fondatrices - pourvoyeuses de solidarités mécaniques qui peuplent les partis de gauche.
Assises sur l'expression d'un désaccord, elle mutent en acte de foi, en bréviaire pour nouveau prophète socialiste.

Et de ce point de vue, le processus de congrès du PS agit comme un producteur, un accélérateur de divergences.
Dans le but d'accéder aux responsabilités nationales, il faut déposer une Motion et pour déposer une Motion, il faut construire une divergence politique.
Ces éléments organisationnels sont néanmoins largement insuffisants pour expliquer le degré de fragmentation actuel de la gauche.

Il faut encore y ajouter une appréciation conjoncturelle. La gauche au pouvoir est en prise avec les mutations qui prennent notre pays de convulsions économiques, industrielles, sociales, territoriales, écologiques, technologiques.
Le gouvernement a lancé son prototype économique modélisé sur la réindustrialisation massive, le soutien à la croissance et la réduction des déficits publics. A côté des débats sur la nature de l'équilibre de sa politique économique et sociale, devant l'impératif urgent de résultats concrets en matière d'emploi, il réforme notre pays avec diligence mais en omettant d'en donner le véritable sens.
Si la meilleure des politiques possibles peut se trouver réduite à l'exercice d'une compétence, d'une technique, alors, la raison d'être de la gauche s'estompe et la direction prise dans ses choix d'orientation s'oublie.

Dès lors, il convient de rappeler, en les fortifiant, la répartition des vocations : le gouvernement réforme le pays au quotidien, le Parti Socialiste produit le sens de la transformation éco-sociale.

La fragmentation de la gauche apparaît aussi et surtout comme étant culturelle et structurelle.
L'expression des divergences a muté en une véritable bataille des marques.
Désormais, la moindre des sensibilités ou sous-sensibilités politiques est dotée de son organisation propre, de sa marque, de son identité visuelle, de son logo, de son site internet, de sa stratégie de communication, de son plan médias, de son université d'été, de ses propres rencontres avec les partenaires de gauche, de ses propres votes à l'assemblée nationale...
La situation dans laquelle nous sommes plongés porte un nom : la concurrence libre et non faussée.

On peut penser que c'est pour le moins baroque pour des partis de gauche. C'est sans aucun doute le révélateur de la plus grande défaite de leur pensée.
Dans nos mouvements politiques qui ont naturellement rompu avec l'avant-gardisme trotskiste, la prise avec la société a pris ses droits et la société de marché s'est invitée au sein des partis de gauche.

Dès lors, nous assistons médusés à un spectacle où des acteurs politiques investissent dans des sensibilités comme on spécule sur des cotes en bourse.
La conjugaison de la culture de la société de marché et de la culture de la démocratie, légitime, encadre et accélère le processus de concurrence libre et non faussée entre responsables politiques.
Et cette libéralisation de l'exercice des désaccords ne se trouve faussée ni par une éthique de responsabilité de nature à préserver la cohésion d'un mouvement et-ou l'intérêt supérieur de la gauche, ni par l'ardente nécessité de créer les conditions de l'unité face à l'extrême droite dans notre pays.
C'est en ce sens que toute la gauche est aujourd'hui libérale. Ce n'est pas une question de substance mais de culture, de pratique et de structure politique.


C'est la raison pour laquelle il apparaît assez vain de recourir à un homme prétendument providentiel qui, porteur d'un ADN de rassembleur, serait en capacité de réunir ce qui est épars...
Il est urgent de casser cette culture du libéralisme stratégique au sein de la gauche. Il faut inventer des périmètres de régulation politique.


La question est là dans toute sa nudité : la gauche saura t'elle pour survivre, se rendre compatible avec la Vème République et franchir le premier tour de l'élection présidentielle ?

Partager cet article
Repost0
19 août 2015 3 19 /08 /août /2015 11:46

Dans ses actes d'horreur Daech ne révèle pas seulement l'expression d'un fanatisme à l'obscurité profonde, il donne aussi à voir un nihilisme à base de ressentiment actif qui poursuit de sa haine tout ce qui a visage humain et tout ce qui est pulsion de vie.


Son acte créateur, avant de dire "oui" à quoi que ce soit, est d'adresser un "non" à un autre que lui-même, d'adresser un "non" à une manifestation d'un mode de vie extérieur à lui-même, d'adresser un "non" à la vie elle-même.

Et c'est cette négation originelle qui, en quête de substance auto-réalisatrice et réduite en pulsion de mort commanditée, prétend répandre autour d'elle et sur le corps des gisants, la justification de sa funeste existence...

C'est un combat de la mort contre la vie dans lequel il nous appartient de répéter sans cesse notre acte créateur qui est d'adresser un "oui" à nous-même comme à un autre que nous-même, un "oui" à une manifestation d'un mode de vie extérieur au notre et un "oui" à la vie elle-même.

Partager cet article
Repost0
23 juin 2015 2 23 /06 /juin /2015 17:12

Je tiens à remercier tous les militants de notre parti pour leur énergie mise au service de nos valeurs et de notre engagement collectif.

Nous avons beaucoup travaillé et je pense à toutes celles et ceux qui ont porté dans les commissions, dans les instances et sur le terrain, nos valeurs, nos orientations et nos campagnes dans la proximité de nos territoires.

C'est avec ton implication que s'organisent, se rassemblent et se mettent en mouvement les socialistes dans notre Fédération.

Je tiens à remercier chacun d'entre vous parce que vous m'avez aidé à accomplir cette tâche difficile qui est celle de Premier Secrétaire Fédéral.

Je tiens à remercier les socialistes Tarnais pour leur concours à l’activité de la Fédération durant ces deux dernières années et demie.

Elles furent si denses dans le déploiement de nos actions et si décisives pour l’avenir du socialisme dans le département.

Ce ne sont pas moins de 5 élections qui ont jalonné ce court mandat : municipales, intercommunales, européennes, sénatoriales, départementales.

Nous avons tant fait ensemble :

-Une Fédération stabilisée avec des instances réunies régulièrement, des débats nourris et de nombreux votes unanimes sur des orientations de territoire.

-Une communication revitalisée avec des outils performants : un nouveau site internet, un nouveau journal fédéral, une newsletter, une page Facebook et Twitter activées.

-Une coordination des sections sur les enjeux d'actualité, d'organisation et de synergies militantes.

-Un engagement fort dans le combat contre l'extrême-droite avec la diffusion d'argumentaires-riposte, la tenue de réunions et l'organisation de la contre-offensives militantes.

-Un appui politique, stratégique, logistique à nos candidat-e-s lors des élections municipales, européennes, sénatoriales et départementales.

Nous avons su ensemble conduire une stabilisation et une dynamisation de notre parti qui, avec une vingtaine de réunions de direction (Conseil fédéral et Bureau fédéral), n’a jamais autant consulté ses instances fédérales.

Systématiquement décentralisé, le parlement de notre famille politique qui s’est réuni à Graulhet, Castres, Carmaux, Rabastens, Le Séquestre, Saint-Sulpice, Cadalen, Blaye Les Mines et Albi, a été le cœur de nos débats et de nos décisions politiques.

Et de ce point de vue, je tiens à saluer particulièrement les conseillers fédéraux et les membres du Bureau fédéral qui de 2013 à 2015 ont adopté à l’unanimité :

-une motion concernant l’Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2013.

-une motion relative à la limitation du cumul des mandats.

-une résolution relative à la demande de rénovation, de renouvellement et de démocratisation de la Fédération du Parti Socialiste du Tarn.

-une motion concernant le désenclavement du sud du Tarn avec la demande de poursuite des aménagements routiers dans le cadre des financements publics et sans péage pour les usagers.

-une proposition de redécoupage des cantons.

-une motion sur la réforme des retraites.

Nous avons su ensemble faire des choix autour de débats politiques sur des enjeux départementaux, régionaux et nationaux.

Nos délibérations collectives souvent unanimes nous ont permis de défendre dans un esprit de responsabilité nos valeurs et nos orientations.

Nous avons su faire vivre notre démocratie interne dans le cadre de l’organisation de nos débats et de nos votes concernant le choix de nos orientations, de nos responsables et de nos candidats.

Nous avons eu à cœur de faire le choix de l’action au service de la rénovation et du rassemblement de la Fédération.

Loin de l’immobilisme qui engourdit, de l’aliénation politique qui entrave et de la dépolitisation des enjeux qui affaiblit et divise, les socialistes Tarnais ont privilégié l’action, la liberté politique et la politisation des débats.

Dans le cours du début de mandat, alors que le P.S et la gauche étaient forts, le choix fut fait de donner la priorité à la rénovation, au renouvellement et à la limitation du cumul des mandats. Nous avons collectivement eu raison de mener à bien cette orientation nécessaire pour notre parti.

Dans le cours de la fin de mandat, alors que le P.S et la gauche étaient faibles, le choix fut fait de donner la priorité au rassemblement afin d’augmenter notre potentiel de victoire lors des élections départementales.

La conquête à nouveau du Conseil départemental du Tarn dans un contexte national et tarnais d’une rare difficulté, constitue une réussite collective que nous devons au choix de Thierry Carcenac de se représenter, à la mobilisation de tous les socialistes, à celle de nos candidats et à la capacité de la Fédération à éviter toute dissidence ou division (entre candidats socialistes et candidats de la majorité départementale) dans 22 cantons sur 23.

Pour la première fois depuis 24 ans, Thierry Carcenac peut s’appuyer sur une majorité absolue composée des seuls socialistes et sympathisants socialistes. Faut-il préciser que sans cette victoire, le socialisme tarnais serait rayé de la carte du département pour les 20 prochaines années… ?

Faire de la politique c’est agir dans un contexte donné et produire des changements spécifiques et adaptés.

Des socialistes peuvent regretter que la limitation du cumul des mandats n’ait pas abouti. Nous assumons qu’elle s’arrête là où commence la construction de notre potentiel de victoire. Surtout, il convient de considérer que nous l’avons fait, nous avons posé un acte de délibération qui engage un changement culturel du point de vue de la rénovation au sein de la Fédération.

Des socialistes peuvent regretter que la limitation du cumul des mandats ait été portée au sein de la Fédération au risque de notre affaiblissement aux élections départementales. La preuve a été faite que non. Nous avons su créer les conditions du rassemblement et de la mobilisation au moment attendu.

Nous conviendrons ensemble que le fait de conduire en deux ans la rénovation qui implique des choix de renouvellement de personnes puis ensuite le rassemblement qui impose de conforter de nombreux sortants dans la perspective d’augmenter notre potentiel de victoire, est pour certains difficile à suivre…

Mais en politique les circonstances et les valeurs commandent. Ce qui importe c’est que des objectifs de rénovation interne et de mobilisation pour construire des victoires électorales sont à poursuivre.

C’est une conception de l’engagement en politique qui est ici en jeu.

A quoi peut bien servir une responsabilité politique si celle-ci ne permet pas de produire du changement ? A quoi bon s’engager si c’est pour le faire sans courage ni loyauté ?

Nous sommes aujourd'hui touchés par un effet ciseau : d'un côté les résultats économiques et sociaux tardent à se profiler et d'un autre côté, la gauche a pris un retard dans la bataille idéologique.

C'est la raison pour laquelle nous devons accélérer et optimiser notre engagement collectif.

D'immenses défis sont devant nous. Ils exigent de se rassembler et de se mobiliser mais aussi d'ajuster notre organisation à la nouvelle période.

La rénovation organisationnelle de notre parti s’inscrit dans la poursuite de la feuille de route engagée par le Premier Secrétaire et dont les états généraux ont constitué la première étape.

L’enjeu consiste dès à présent à repenser l’organisation du Parti Socialiste pour mener et gagner la bataille culturelle et politique.

C’est mettre le Parti Socialiste en phase avec son temps politique, médiatique et technologique.

(Re)conquérir c’est construire un parti ouvert aux citoyens, à tous les citoyens et qui sait aussi les associer et les solliciter pleinement dans son fonctionnement.

Un parti ayant au cœur les militants en donnantles moyens à chacun de prendre la place qu’il souhaite dans cet enjeu de (re)conquête, en fonction de ses centres d’intérêts, du temps qu’il souhaite y consacrer.

La parole des militants s’exprime pour définir les orientations du Parti Socialiste et pour choisir les candidat-e-s aux différentes élections.

Elle doit être renforcée en créant les conditions participatives de nos débats et de nos décisions en conformité avec les attentes de nos concitoyens.

Nous avons à construire une stratégie collective pour être utiles.

Les modes de participation dans la société ont très fortement évolué.

Aussi, il est important que l'on installe de nouvelles formules de débats démocratiques au sein de la Fédération.

Nous avons la responsabilité aujourd’hui d’ajouter à la stabilité acquise de la Fédération, son ouverture citoyenne et son développement.

C'est tout l'enjeu du temps des conquêtes qui s'ouvre. Nous devons nous hisser à la hauteur de nos responsabilités et relever les défis qui nous attendent concrètement.

Je sais que les socialistes Tarnais sauront ensemble les relever.

Samuel CEBE

Partager cet article
Repost0
8 avril 2015 3 08 /04 /avril /2015 10:18
Avec Thierry Carcenac, le Département au travail

Je tiens à saluer, dans la configuration d'une assemblée départementale fortement renouvelée et paritaire, la claire et nette élection de Thierry Carcenac à la présidence du Conseil départemental du Tarn.

Ce résultat révèle une adhésion large à une action menée et à un projet proposé par la majorité départementale unie et cohérente.

Pour la première fois, le Président peut s'appuyer sur un pôle de stabilité de 24 élu-e-s composé des seuls socialistes et sympathisants socialistes qui représentent ensemble une majorité absolue au sein de l'assemblée départementale.

Je veux également saluer tout particulièrement les 7 socialistes (sur 13 VP) qui sont désormais vice-présidents du Conseil départemental : Claudie Bonnet - Florence Belou - Christophe Testas - Dominique Rondi-sarat - Guy Malaterre - Sylvie Bibal Diogo - Laurent Vandendriesshe.

Thierry Carcenac incarne une fois de plus et plus que jamais le rassemblement autour d'une ambition pour le Tarn, la stabilité politique dans la gouvernance, l'inscription dans la durée de ses orientations et la diligence dans la gestion, dans la conduite des projets et dans la réponse aux attentes des Tarnais.

Aujourd'hui, la nouvelle majorité départementale, avec un exécutif paritaire, renouvelé et représentatif de nos territoires, est au travail, à l'écoute et au service de chacune et de chacun dans le but de répondre aux besoins de nos concitoyens et au défi d'un développement équilibré de notre Département.

Partager cet article
Repost0
16 mars 2015 1 16 /03 /mars /2015 11:15

 

Battle of GaugamelaJe veux ici, à quelques jours du premier tour de scrutin, appeler chacune et chacun à la plus grande mobilisation autour de l'ensemble des candidat-e-s de la majorité départementale unie autour de Thierry Carcenac pour "Vivre ensemble le Tarn."

Ce sont eux et eux seuls qui défendent un Département qui agit, un Département qui protège pour assurer une bonne qualité de vie pour les Tarnaises et les Tarnais.

Un Département qui, dans un service de proximité, intervient en faveur de la cohésion sociale et territoriale au bénéfice de la population Tarnaise.

Avec le soutien à la création d'emploi, à la réussite éducative, la lutte contre l'exclusion, l'aide à l'autonomie de nos aînés, l'aide aux personnes en situation de handicap, l'action sociale est au cœur de nos préoccupations.

Un Département qui préserve la maîtrise de nos finances publiques en assurant la stabilité de la fiscalité locale et le soutien aux investissements nécessaires au développement économique et social.

Un Département qui intervient globalement et localement en faveur de l'attractivité du territoire, des conditions de notre réussite collective et de l'amélioration de notre cadre de vie, dans la conduite d'une politique juste et équilibrée au service d'un développement harmonieux de l'ensemble du Tarn, d'est en ouest et du nord au sud.

Un Département qui assure la promotion de la démocratie participative, le soutien aux initiatives sociales, culturelles, sportives et le développement durable de nos activités.

Un Département qui défend fièrement son identité, son patrimoine et son exception géographique, culturelle et historique, en développant son offre touristique et en se tournant résolument vers les autres territoires de la nouvelle Région.

L'enjeu du scrutin des 22 et 29 mars prochains n'est pas seulement celui de la poursuite et de l'amplification de cette action collective, il est aussi celui de la réinvention d'un mieux-vivre ensemble.

Devant la tentation inconséquente de l'abstention et la menace mortifère que représente le F.N, je veux appeler les Tarnais à voter massivement et utilement dès le premier tour afin que ni la droite ni l'extrême droite ne se qualifient dans leur dos.

Il nous revient ici et aujourd'hui de porter un projet partagé et de nous rassembler autour des valeurs et de la réalité même d'une République agissante au cœur de nos territoires.

Samuel Cèbe

Premier secrétaire fédéral

Partager cet article
Repost0
10 mars 2015 2 10 /03 /mars /2015 11:23
Partager cet article
Repost0
9 mars 2015 1 09 /03 /mars /2015 11:12

 

imagesCAR1XS2Z

 

Dans un communiqué, le Premier secrétaire fédéral du P.S. du Tarn Samuel Cèbe donne sa réaction au vote du Département concernant le dossier de Sivens.

 

« Je veux saluer l’assemblée départementale qui, unie autour de Thierry Carcenac, a décidé de réaffirmer la nécessité de réaliser une retenue d’eau redimensionnée dans la vallée du Tescou.

...

L’intervention exigeante et unitaire des conseillers généraux demandant à l’Etat qu’il procède sans délai à l’expulsion des occupants sans droit ni titre, a permis de rétablir l’ordre public et la sérénité civile sur le territoire.

 

Dans ce contexte, on est en droit de se demander quel est l’objet de la réaction de Philippe Folliot qui, avec les seuls communistes, s’oppose à la décision prise dans le rassemblement par 43 conseillers généraux sur 46.

 

En politique, les sujets et les moments de divergences entre la gauche et la droite ne manquent pas.

 

Mais lorsque l’essentiel est en jeu comme aujourd’hui, il faut savoir faire prévaloir l’intérêt public sur la vaine recherche de la polémique.

Ce sont les Tarnaises et les Tarnais qui nous le demandent. Il était impératif de trouver une sortie de crise dans le dialogue républicain et le rassemblement.

 

C’est tout le sens de la décision qui a été prise aujourd’hui par l’assemblée départementale.

 

Par sa réaction épidermique, Philippe Folliot se place en dehors des choix accomplis par l’ensemble de la droite Tarnaise, à l’extérieur de la dynamique de rassemblement et va à l’encontre de la nécessaire éthique de responsabilité que commande le moment que nous vivons. »


http://tarnactu.fr/sivens-la-reaction-de-samuel-cebe/

Partager cet article
Repost0
4 mars 2015 3 04 /03 /mars /2015 11:05

 

20073105monopolyPremier secrétaire fédéral du PS du Tarn, Samuel Cèbe a donné sa réaction par communiqué à la condamnation de la Ville de Castres par le Tribunal administratif de Toulouse.

 

« Le tribunal administratif a prononcé l’annulation totale de la décision du maire de Castres d’emprunter 17 millions d’euros. A l’heure où il existe une perte de confiance entre les citoyens et les politiques, les élus n’ont pas le droit de faire n’importe quoi.

 

 Prendre une décision qui engage 17 millions d’euros d’une façon solitaire, autoritaire, illégale, sans aucun fondement, participe à alimenter gravement cette crise de confiance.

 

J’avais alerté en 2011 sur la gravité de cette décision. Aujourd’hui, l’Etat de droit me conforte dans cette prise de position.

 

Ce niveau d’incompétence en matière de gestion des finances publiques est une catastrophe pour la sous-préfecture du Tarn.

 

 Je demande une nouvelle fois à Pascal Bugis d’écouter la voix de son opposition, de respecter les contribuables et surtout de respecter la législation en vigueur en ce qui concerne la gestion des finances publiques.

 

Aujourd’hui, alors que nous devons nous engager en faveur du développement économique du sud du Tarn, et plus particulièrement de la ville de Castres, je constate tristement que Pascal Bugis va à l’encontre de cette nécessité en endettant lourdement les Castraises et les Castrais. »

 

Publié dans Tarn Actu

http://tarnactu.fr/castres-samuel-cebe-reagit-a-la-condamnation-de-la-ville/

Partager cet article
Repost0
3 mars 2015 2 03 /03 /mars /2015 16:28

 

201012151329 w350

4 ans de procédure et un jugement qui tombe comme un couperet. Le Tribunal Administratif de Toulouse vient d’annuler une délibération du conseil municipal de Castres au sujet d’un emprunt pluriannuel.

 

En janvier 2011, Samuel Cébe (secrétaire fédéral du PS 81 et ancien conseiller municipal de Castres) introduit un recours pour excès de pouvoir au sujet d’une délibération du conseil municipal de la sous-préfecture tarnaise.

 

Une délibération portant sur un crédit d’un montant de 17 millions d’euros. Le juge toulousain est allé au-delà les conclusions du rapporteur public. Ce dernier préconisait une annulation partielle ou totale.

 

Le Tribunal a prononcé, le 17 février dernier, une annulation totale de la délibération attaquée. Pour Samuel Cèbe, cette décision « est un vrai camouflet pour le maire de Castres. C’est la preuve que, contrairement à ce que prétend Pascal Bugis, il ne respecte pas la légalité et qu’il ne gère pas la ville en bon père de famille ».

 

Pour le responsable socialiste, l’engagement de l’emprunt est lié à un autre dossier : « Pascal Bugis a sûrement cherché à approvisionner la municipalité en vue d’une amende de 32,5 millions d’euros qu’elle avait été condamnée à payer à La Lyonnaise des eaux ». La décision du Tribunal Administratif de Toulouse peut faire l’objet d’un appel (devant la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux). Comme le précise un membre de la majorité municipale castraise : « il est plus que probable que l’on n’en reste pas là ».

 

Néanmoins, juridiquement, l’appel n’a pas d’effet suspensif. Autrement dit, par principe, la sentence des juges toulousains s’impose et s’applique immédiatement. La mairie de Castres peut toujours déposer une demande de « sursis à exécution ». Mais l’adoption de cette mesure (qui permet, comme son nom l’indique, de suspendre l’exécution du jugement de première instance) n’est pas évidente. La bataille judiciaire est loin d’être finie.

 

Mais Pascal Bugis a, en toute hypothèse, subi un sérieux revers. Un revers que Samuel Cèbe et le parti socialiste tarnais ne manqueront pas d’exploiter.

 

Publié par France 3 Midi-Pyrénées

Patrick Noviello et Laurent Dubois le 02/03/2015 à 12:30:03

 

Midi-Pyrénées Politiques

Le blog politique en Midi-Pyrénées

 

http://france3-regions.blog.francetvinfo.fr/midi-pyrenees-politiques-france3/2015/03/02/la-mairie-de-castres-condamnee-en-justice.html

Partager cet article
Repost0
23 janvier 2015 5 23 /01 /janvier /2015 11:09

201102031128 w350Après quatre années de procédure, le rapporteur public a annoncé mardi 20 janvier sa décision auprès du tribunal administratif de Toulouse de condamner le maire divers droite de Castres Pascal Bugis pour excès de pouvoir à "l’annulation totale ou partielle de la décision apportée par la ville". En janvier 2011, Samuel Cébé, le 1er secrétaire fédéral du PS dans le Tarn, avait en effet déposé un recours après un emprunt de 17 millions d’euros effectué par le maire.

En janvier 2011, vous décidez de lancer un recours administratif contre le maire de Castres, Pascal Bugis. Pourquoi ?

En décembre 2010, Pascal Bugis prend la décision d'emprunter 17 millions d'euros auprès du Crédit Agricole sans délibération au Conseil municipal. C'est pourquoi dès janvier 2011, j'ai déposé un recours auprès du tribunal administratif pour excès de pouvoir. Rien dans sa requête n'était conforme à la législation en vigueur. C'est simple, vous ne trouverez pas une ville en France qui a déjà agi ainsi. Nous avons été plusieurs à l'époque à montrer notre désaccord, y compris par les autres groupes politiques comme l'UDI, par l'intermédiaire de son élu municipal de l'époque, Philippe Folio. Le premier magistrat d'une ville peut, dans certains cas, passer outre les délibérations du conseil municipal, ce n'est pas le cas ici (voir la loi du 27 février 2002, NDLR).

 

Le rapporteur public a rendu ce mardi 20 janvier son verdict, après 4 ans de procédure. Que dit-il ?

Le rapporteur public a mis en exergue "l'annulation totale ou partielle de la décision adoptée par le maire de Castres". Ce qui veut dire en d'autres termes que le maire Pascal Bugis devra, a priori, rembourser la totalité ou au moins une partie des 17 millions d'euros empruntés. Le rapporteur a insisté notamment sur la durée de l'emprunt, lequel s'étale jusqu'en 2043, précisant que la délibération invoquée par la défense "n'autorise pas l'engagement d'un emprunt sur une durée pluri-annuelle". Mais c'est au juge de trancher lors du procès qui aura lieu d'ici un mois environ.

 

Quelles sont les raisons évoquées à cet emprunt ?

Ça, c'est au maire de Castres qu'il faut le demander ! Pascal Bugis n'a jamais évoqué les raisons qui l'ont poussé à emprunter. Mais j'ai bien mon avis sur la question. Bien sûr, une partie de la somme aurait été allouée à la Ville. Mais selon moi, Pascal Bugis a sûrement cherché à approvisionner la municipalité en vue d'une amende de 32,5 millions d'euros qu'elle avait été condamnée à payer à La Lyonnaise des eaux. En effet, le Conseil d'État avait déjà condamné la ville de Castres en 2012 pour avoir dénoncé unilatéralement le contrat qui les liait à l'entreprise pour trente ans. Des décisions unilatérales caractéristiques de la pratique du pouvoir de Pascal Bugis. Solitaire et césarienne.

 

Qu'attendez-vous désormais  ?

Que le juge confirme d'ici un mois la décision du rapporteur public. Cela dit, la plupart du temps, c'est ce qu'il se passe. Je suis donc confiant sur le prochain jugement. Mais si je reconnais une qualité à Pascal Bugis, c'est son habileté politique. À mon avis, il a déjà prévu un montage administratif pour rembourser la somme et retomber sur ses pieds. Il a eu quatre ans pour y réfléchir ! De même, son éventuel renvoi en cours d'appel va dépendre des solutions dont il dispose. Si Pascal Bugis a dans sa besace une solution administrative, il n'aura sûrement pas envie de s'embourber dans de nouvelles procédures à quelques semaines des élections départementales. À l'inverse, il pourrait décider d'utiliser le renvoi en cours d'appel dans sa campagne pour gagner du temps... et son élection. J'attends de voir.

Partager cet article
Repost0