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16 mars 2015 1 16 /03 /mars /2015 11:15

 

Battle of GaugamelaJe veux ici, à quelques jours du premier tour de scrutin, appeler chacune et chacun à la plus grande mobilisation autour de l'ensemble des candidat-e-s de la majorité départementale unie autour de Thierry Carcenac pour "Vivre ensemble le Tarn."

Ce sont eux et eux seuls qui défendent un Département qui agit, un Département qui protège pour assurer une bonne qualité de vie pour les Tarnaises et les Tarnais.

Un Département qui, dans un service de proximité, intervient en faveur de la cohésion sociale et territoriale au bénéfice de la population Tarnaise.

Avec le soutien à la création d'emploi, à la réussite éducative, la lutte contre l'exclusion, l'aide à l'autonomie de nos aînés, l'aide aux personnes en situation de handicap, l'action sociale est au cœur de nos préoccupations.

Un Département qui préserve la maîtrise de nos finances publiques en assurant la stabilité de la fiscalité locale et le soutien aux investissements nécessaires au développement économique et social.

Un Département qui intervient globalement et localement en faveur de l'attractivité du territoire, des conditions de notre réussite collective et de l'amélioration de notre cadre de vie, dans la conduite d'une politique juste et équilibrée au service d'un développement harmonieux de l'ensemble du Tarn, d'est en ouest et du nord au sud.

Un Département qui assure la promotion de la démocratie participative, le soutien aux initiatives sociales, culturelles, sportives et le développement durable de nos activités.

Un Département qui défend fièrement son identité, son patrimoine et son exception géographique, culturelle et historique, en développant son offre touristique et en se tournant résolument vers les autres territoires de la nouvelle Région.

L'enjeu du scrutin des 22 et 29 mars prochains n'est pas seulement celui de la poursuite et de l'amplification de cette action collective, il est aussi celui de la réinvention d'un mieux-vivre ensemble.

Devant la tentation inconséquente de l'abstention et la menace mortifère que représente le F.N, je veux appeler les Tarnais à voter massivement et utilement dès le premier tour afin que ni la droite ni l'extrême droite ne se qualifient dans leur dos.

Il nous revient ici et aujourd'hui de porter un projet partagé et de nous rassembler autour des valeurs et de la réalité même d'une République agissante au cœur de nos territoires.

Samuel Cèbe

Premier secrétaire fédéral

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10 mars 2015 2 10 /03 /mars /2015 11:23

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9 mars 2015 1 09 /03 /mars /2015 11:12

 

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Dans un communiqué, le Premier secrétaire fédéral du P.S. du Tarn Samuel Cèbe donne sa réaction au vote du Département concernant le dossier de Sivens.

 

« Je veux saluer l’assemblée départementale qui, unie autour de Thierry Carcenac, a décidé de réaffirmer la nécessité de réaliser une retenue d’eau redimensionnée dans la vallée du Tescou.

...

L’intervention exigeante et unitaire des conseillers généraux demandant à l’Etat qu’il procède sans délai à l’expulsion des occupants sans droit ni titre, a permis de rétablir l’ordre public et la sérénité civile sur le territoire.

 

Dans ce contexte, on est en droit de se demander quel est l’objet de la réaction de Philippe Folliot qui, avec les seuls communistes, s’oppose à la décision prise dans le rassemblement par 43 conseillers généraux sur 46.

 

En politique, les sujets et les moments de divergences entre la gauche et la droite ne manquent pas.

 

Mais lorsque l’essentiel est en jeu comme aujourd’hui, il faut savoir faire prévaloir l’intérêt public sur la vaine recherche de la polémique.

Ce sont les Tarnaises et les Tarnais qui nous le demandent. Il était impératif de trouver une sortie de crise dans le dialogue républicain et le rassemblement.

 

C’est tout le sens de la décision qui a été prise aujourd’hui par l’assemblée départementale.

 

Par sa réaction épidermique, Philippe Folliot se place en dehors des choix accomplis par l’ensemble de la droite Tarnaise, à l’extérieur de la dynamique de rassemblement et va à l’encontre de la nécessaire éthique de responsabilité que commande le moment que nous vivons. »


http://tarnactu.fr/sivens-la-reaction-de-samuel-cebe/

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4 mars 2015 3 04 /03 /mars /2015 11:05

 

20073105monopolyPremier secrétaire fédéral du PS du Tarn, Samuel Cèbe a donné sa réaction par communiqué à la condamnation de la Ville de Castres par le Tribunal administratif de Toulouse.

 

« Le tribunal administratif a prononcé l’annulation totale de la décision du maire de Castres d’emprunter 17 millions d’euros. A l’heure où il existe une perte de confiance entre les citoyens et les politiques, les élus n’ont pas le droit de faire n’importe quoi.

 

 Prendre une décision qui engage 17 millions d’euros d’une façon solitaire, autoritaire, illégale, sans aucun fondement, participe à alimenter gravement cette crise de confiance.

 

J’avais alerté en 2011 sur la gravité de cette décision. Aujourd’hui, l’Etat de droit me conforte dans cette prise de position.

 

Ce niveau d’incompétence en matière de gestion des finances publiques est une catastrophe pour la sous-préfecture du Tarn.

 

 Je demande une nouvelle fois à Pascal Bugis d’écouter la voix de son opposition, de respecter les contribuables et surtout de respecter la législation en vigueur en ce qui concerne la gestion des finances publiques.

 

Aujourd’hui, alors que nous devons nous engager en faveur du développement économique du sud du Tarn, et plus particulièrement de la ville de Castres, je constate tristement que Pascal Bugis va à l’encontre de cette nécessité en endettant lourdement les Castraises et les Castrais. »

 

Publié dans Tarn Actu

http://tarnactu.fr/castres-samuel-cebe-reagit-a-la-condamnation-de-la-ville/

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3 mars 2015 2 03 /03 /mars /2015 16:28

 

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4 ans de procédure et un jugement qui tombe comme un couperet. Le Tribunal Administratif de Toulouse vient d’annuler une délibération du conseil municipal de Castres au sujet d’un emprunt pluriannuel.

 

En janvier 2011, Samuel Cébe (secrétaire fédéral du PS 81 et ancien conseiller municipal de Castres) introduit un recours pour excès de pouvoir au sujet d’une délibération du conseil municipal de la sous-préfecture tarnaise.

 

Une délibération portant sur un crédit d’un montant de 17 millions d’euros. Le juge toulousain est allé au-delà les conclusions du rapporteur public. Ce dernier préconisait une annulation partielle ou totale.

 

Le Tribunal a prononcé, le 17 février dernier, une annulation totale de la délibération attaquée. Pour Samuel Cèbe, cette décision « est un vrai camouflet pour le maire de Castres. C’est la preuve que, contrairement à ce que prétend Pascal Bugis, il ne respecte pas la légalité et qu’il ne gère pas la ville en bon père de famille ».

 

Pour le responsable socialiste, l’engagement de l’emprunt est lié à un autre dossier : « Pascal Bugis a sûrement cherché à approvisionner la municipalité en vue d’une amende de 32,5 millions d’euros qu’elle avait été condamnée à payer à La Lyonnaise des eaux ». La décision du Tribunal Administratif de Toulouse peut faire l’objet d’un appel (devant la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux). Comme le précise un membre de la majorité municipale castraise : « il est plus que probable que l’on n’en reste pas là ».

 

Néanmoins, juridiquement, l’appel n’a pas d’effet suspensif. Autrement dit, par principe, la sentence des juges toulousains s’impose et s’applique immédiatement. La mairie de Castres peut toujours déposer une demande de « sursis à exécution ». Mais l’adoption de cette mesure (qui permet, comme son nom l’indique, de suspendre l’exécution du jugement de première instance) n’est pas évidente. La bataille judiciaire est loin d’être finie.

 

Mais Pascal Bugis a, en toute hypothèse, subi un sérieux revers. Un revers que Samuel Cèbe et le parti socialiste tarnais ne manqueront pas d’exploiter.

 

Publié par France 3 Midi-Pyrénées

Patrick Noviello et Laurent Dubois le 02/03/2015 à 12:30:03

 

Midi-Pyrénées Politiques

Le blog politique en Midi-Pyrénées

 

http://france3-regions.blog.francetvinfo.fr/midi-pyrenees-politiques-france3/2015/03/02/la-mairie-de-castres-condamnee-en-justice.html

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23 janvier 2015 5 23 /01 /janvier /2015 11:09

201102031128 w350Après quatre années de procédure, le rapporteur public a annoncé mardi 20 janvier sa décision auprès du tribunal administratif de Toulouse de condamner le maire divers droite de Castres Pascal Bugis pour excès de pouvoir à "l’annulation totale ou partielle de la décision apportée par la ville". En janvier 2011, Samuel Cébé, le 1er secrétaire fédéral du PS dans le Tarn, avait en effet déposé un recours après un emprunt de 17 millions d’euros effectué par le maire.

En janvier 2011, vous décidez de lancer un recours administratif contre le maire de Castres, Pascal Bugis. Pourquoi ?

En décembre 2010, Pascal Bugis prend la décision d'emprunter 17 millions d'euros auprès du Crédit Agricole sans délibération au Conseil municipal. C'est pourquoi dès janvier 2011, j'ai déposé un recours auprès du tribunal administratif pour excès de pouvoir. Rien dans sa requête n'était conforme à la législation en vigueur. C'est simple, vous ne trouverez pas une ville en France qui a déjà agi ainsi. Nous avons été plusieurs à l'époque à montrer notre désaccord, y compris par les autres groupes politiques comme l'UDI, par l'intermédiaire de son élu municipal de l'époque, Philippe Folio. Le premier magistrat d'une ville peut, dans certains cas, passer outre les délibérations du conseil municipal, ce n'est pas le cas ici (voir la loi du 27 février 2002, NDLR).

 

Le rapporteur public a rendu ce mardi 20 janvier son verdict, après 4 ans de procédure. Que dit-il ?

Le rapporteur public a mis en exergue "l'annulation totale ou partielle de la décision adoptée par le maire de Castres". Ce qui veut dire en d'autres termes que le maire Pascal Bugis devra, a priori, rembourser la totalité ou au moins une partie des 17 millions d'euros empruntés. Le rapporteur a insisté notamment sur la durée de l'emprunt, lequel s'étale jusqu'en 2043, précisant que la délibération invoquée par la défense "n'autorise pas l'engagement d'un emprunt sur une durée pluri-annuelle". Mais c'est au juge de trancher lors du procès qui aura lieu d'ici un mois environ.

 

Quelles sont les raisons évoquées à cet emprunt ?

Ça, c'est au maire de Castres qu'il faut le demander ! Pascal Bugis n'a jamais évoqué les raisons qui l'ont poussé à emprunter. Mais j'ai bien mon avis sur la question. Bien sûr, une partie de la somme aurait été allouée à la Ville. Mais selon moi, Pascal Bugis a sûrement cherché à approvisionner la municipalité en vue d'une amende de 32,5 millions d'euros qu'elle avait été condamnée à payer à La Lyonnaise des eaux. En effet, le Conseil d'État avait déjà condamné la ville de Castres en 2012 pour avoir dénoncé unilatéralement le contrat qui les liait à l'entreprise pour trente ans. Des décisions unilatérales caractéristiques de la pratique du pouvoir de Pascal Bugis. Solitaire et césarienne.

 

Qu'attendez-vous désormais  ?

Que le juge confirme d'ici un mois la décision du rapporteur public. Cela dit, la plupart du temps, c'est ce qu'il se passe. Je suis donc confiant sur le prochain jugement. Mais si je reconnais une qualité à Pascal Bugis, c'est son habileté politique. À mon avis, il a déjà prévu un montage administratif pour rembourser la somme et retomber sur ses pieds. Il a eu quatre ans pour y réfléchir ! De même, son éventuel renvoi en cours d'appel va dépendre des solutions dont il dispose. Si Pascal Bugis a dans sa besace une solution administrative, il n'aura sûrement pas envie de s'embourber dans de nouvelles procédures à quelques semaines des élections départementales. À l'inverse, il pourrait décider d'utiliser le renvoi en cours d'appel dans sa campagne pour gagner du temps... et son élection. J'attends de voir.

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21 janvier 2015 3 21 /01 /janvier /2015 10:54

201102031128 w350-copie-1   Suite au dépôt, devant le Tribunal administratif, en janvier 2011, d’une requête en annulation, pour excès de pouvoir, de la décision du Maire de Castres prise le 1er décembre 2010, relative à une convention d’un Crédit Long Terme Multi-index d’un montant de : 17 millions d’euros jusqu’en 2043 auprès du groupe Crédit Agricole, je tiens aujourd’hui à transmettre pour information aux Tarnais les termes de l’intervention du rapporteur public prononcés ce jour à l'audience du Tribunal administratif de Toulouse.  

 

Ses conclusions sont les suivantes :

 

Sens synthétique des conclusions : annulation totale ou partielle de la décision de la ville de Castres


Sens des conclusions et moyens ou causes retenus :

"La délibération invoquée en défense n'autorisait pas l'engagement d'un emprunt sur une durée pluriannuelle."

 

Cette décision du Maire qui figure dans le compte-rendu des décisions prises transmis lors de la séance plénière du conseil municipal du 14 décembre 2010, n’a jamais fait l’objet d’une délibération préalable du conseil municipal.

 

Elle est intervenue alors que le conseil municipal ne peut pas donner son blanc-seing au Maire pour transiger.

 

Monsieur BUGIS a réalisé un emprunt de 17 millions d’euros qui engage les castrais  jusqu’en 2043 !

Cette décision contraire à l’intérêt du contribuable, n’est manifestement pas conforme à la législation en vigueur.

 

C’est la raison pour laquelle j’ai saisi, au nom des Castraises et des Castrais, le Tribunal Administratif afin de lui demander l’annulation de cette décision, pour excès de pouvoir.

 

Désormais, Monsieur Bugis doit rendre des comptes devant le juge. Il doit aussi rendre des comptes devant les Castraises et les Castrais.

 

Dans cette attente, les Tarnais peuvent constater les graves défaillances du Maire de Castres en matière de gestion des finances publiques et de respect de la législation en vigueur.

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17 janvier 2015 6 17 /01 /janvier /2015 20:36

 

victoire300La vive émotion et la profonde tristesse qui saisirent chacun(e) d'entre nous suite aux actes d'horreur perpétrés dans Paris, ont touché au cœur notre République et des millions de Français parmi lesquels plusieurs milliers de Tarnais.

 

L’immense sursaut de la manifestation du 11 janvier érige nos valeurs essentielles à la hauteur de notre Histoire et de nos attentes pour l’avenir. Comme l’indiqua Georges Clémenceau : « d'un désastre terrible a su jaillir un moment d’une douceur infinie. »

 

Dans un cri de silence la France s’est rappelée à elle-même et exprime aujourd’hui son attachement viscéral à la liberté qui, loin d’être un supplément d’âme est l'essence de la France.

 

Rien ne compte davantage que la défense et la promotion, par une fraternité vivante et un engagement de tous les instants, de notre liberté, de notre souveraineté et de notre indépendance.

 

Il nous appartient d’ajouter au nécessaire rappel des valeurs, la substance qu’elles contiennent.

 

La liberté d’expression qui constitue un droit inaliénable pour chacun-e, s’arrête là où commence l’injure, la diffamation, l’incitation ou la provocation à la haine, à la discrimination, l’apologie du terrorisme.

 

La laicité fondée sur la séparation des Eglises et de l’Etat qui introduit les principes de non-ingérence et de séparation avec les institutions religieuses, ne saurait être détournée de son objet et de sa finalité : elle n’est ni l’instrument de la négation d’une religion par une autre, ni la négation de toutes les religions. La laicité assure la coexistence entre les différents absolus philosophiques, politiques et religieux. Elle est la garante de la liberté de croire ou de ne pas croire.

 

La République ne saurait se réduire à la signalisation du triptique gravé sur le fronton de nos mairies, elle doit s’inscrire dans le réel, dans la concrétude de nos politiques publiques et dans nos vies.

 

Tout l’enjeu est de donner corps au principe de justice sociale en favorisant par notre action, l’emploi, la solidarité, l’éducation, la politique de la ville, la cohésion territoriale, l’accès à la citoyenneté, à la culture, aux sports, au logement et aux soins.

 

Nous devons conduire des politiques globales, efficaces et transversales qui portent à conséquence pour l’ensemble de nos concitoyens.

 

Nul ne doit se sentir hors de la République, la République doit être partout et favoriser l’exercice des droits comme le rappel des devoirs de chacun-e.

 

En ce sens, tous les moyens doivent être déployés pour le renforcement de l'Etat de droit en donnant plus de force législative, judiciaire et policière à la nécessaire protection des citoyens et en donnant plus de sens collectif à l’attachement à nos valeurs républicaines.

 

Pourquoi opposer l’incontournable obligation de se protéger à l’impérieuse nécessité de défendre et promouvoir nos libertés individuelles et collectives ? La République doit demeurer notre fin, elle doit rester notre moyen. Devant la force des exigences citoyennes, nous n’avons pas le droit de décevoir.

 

L’éthique de conviction doit s’allier à l’éthique de responsabilité. Le rappel de notre identité de Socialistes doit se combiner avec l’ouverture citoyenne. Au respect de la légitimité démocratique doit s’ajouter la transformation profonde de nos modes d’organisation.

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14 janvier 2015 3 14 /01 /janvier /2015 08:01

Je veux dire, au nom de tous les Socialistes du Tarn, la vive émotion et la profonde tristesse qui étreint chacun(e) d'entre nous suite aux actes d'horreur perpétrés à l'encontre de ces 11 hommes et de cette femme au siège de Charlie hebdo.

Devant l'inqualifiable atrocité de cet attentat, j'ai une pensée émue pour les victimes et pour leurs proches qui vont devoir apprendre à vivre avec l'incompréhensible absence de ceux qui furent une partie d'eux-mêmes.

Aujourd'hui nous sommes tous Charlie !


Ils ont tué ces êtres qui firent vivre ou protégèrent une créativité libre de toute entrave, un imaginaire figuré, un esprit satirique corrosif, une information iconoclaste.


Armés de leur simple crayon, ils furent de puissants combattants de la liberté. Celle de la conscience, de l'expression et de la démocratie. Nous devons plus que jamais faire vivre ces valeurs qui sont présentes en chacun(e) de nous.


Face à l'obscure pulsion de mort qui vient de nous frapper en plein cœur,  nous sommes tous debout pour défendre la liberté. Cette valeur sans laquelle la vie elle-même n'aurait aucun sens.

Nous sommes aujourd'hui des millions de citoyens à mener, dans le rassemblement, une contre-offensive en faveur de ce bien commun qu'est la République.


Il appartient à chacun(e) de dessiner les contours de notre vivre ensemble, d'agir pour la liberté d'expression, la laïcité et la démocratie.


Le peuple de France, qui est un grand peuple et lutte depuis plus de 200 ans pour son insoumission et sa souveraineté, ne saurait concéder la moindre parcelle de sa liberté.

Ne laissons se répandre ni la peur, ni la division, ni le différentialisme culturel qui sont les armes des terroristes. Choisissons le courage, l’unité nationale et la République.

Notre mode de vie ne saurait tolérer plus longtemps les marques insupportables  du terrorisme sur notre sol et dans le monde.

En ce sens, tous les moyens doivent être déployés pour le renforcement de l'Etat de droit en donnant plus de force législative, judiciaire et policière à la nécessaire protection des citoyens et en donnant plus de sens collectif à l’attachement à nos valeurs républicaines.

Le temps qui s’ouvre doit être celui de la reconquête par les citoyens de leurs droits inaliénables. Le monde et l’Histoire nous regardent. Il nous revient aujourd’hui de défendre avec honneur cette valeur universelle dont nos aieux  ont écrit le nom : la liberté.

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14 janvier 2015 3 14 /01 /janvier /2015 07:59

J’adresse mes meilleurs vœux aux Tarnais pour cette année 2015.

Les difficultés que rencontrent un certain nombre de nos concitoyens nous confèrent des responsabilités.

C’est dans l’action et dans la conduite permanente du changement que nous pourrons ensemble relever les défis de l’efficacité économique, de la justice sociale, de la protection environnementale et de la cohésion territoriale.

Les Tarnais ne le savent peut-être pas mais en 2015 beaucoup de choses vont changer.

Les 10 bonnes nouvelles de la nouvelle année :

En 2015, l’impôt sur le revenu baisse pour les ménages aux revenus modestes ou moyens ;

En 2015, le coût du travail est moins élevé ;

En 2015, les  donations de terrains à bâtir sont exonérées ;

En 2015, l’accession à la propriété est encouragée ;

En 2015, l'investissement locatif est favorisé ;

En 2015, le compte pénibilité devient effectif… ;

En 2015, une aide exceptionnelle est versée aux petites retraites ;

En 2015, les contrats d'assurance sont résiliables à tout moment ;

En 2015, la simplification continue pour les entreprises ;

En 2015, le transport ferroviaire se réforme pour plus d’efficacité ;

En ne cédant ni à la tentation nostalgique, ni au repli identitaire, ni au renoncement décliniste, nous avons à cœur de soutenir la confiance, la croissance et un développement juste et équilibré de notre vivre ensemble.

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